Site officiel de l’association ARC EN CIEL

Informatiques et libertés :

Ce site ne collecte pas d'informations à votre insu, toutefois conformément à l'article 34 de la loi française informatique et libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification et de suppression des  informations les concernant en s'écrivant à :


ARC EN CIEL
207 rue de Bercy - 75012 PARIS


Droit de la propriété intellectuelle

Le présent site et ses données sont soit la propriété exclusive de l’association ARC EN CIEL, soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction.

Ces données sont soumises à la législation protégeant les droits d'auteur.

Aussi, l'utilisateur n'a le droit que de consulter les informations.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de l’association ARC EN CIEL est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens du code de la propriété intellectuelle.

Crédits photos

Association ARC EN CIEL 207 rue de Bercy 75012 PARIS

Office de Tourisme Les Karellis Conseil Supérieur des Karellis – Office de Tourisme Le Forum – 73870 Montricher-Albanne

Liens hypertexte

L’association ARC EN CIEL ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites accessibles via les liens hypertextes proposés sur ses sites, ou des éventuelles collectes et transmission de donnée personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux même fins.


Cookies

L'utilisateur est informé que  lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la consultation et la navigation de celui-ci sur le site internet. L'utilisateur peut s'il le souhaite désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.


Attribution de juridiction

En cas de litige découlant de l'utilisation du site, la seule juridiction civile compétente sera celle dont ressort le siège social de l’association ARC EN CIEL.